Comité de suivi

Retrouvez les documents des comités de suivi antérieurs grâce à la rubrique « contenus associés », à droite de l’écran.

Un formulaire d’abstention est disponible dans les « ressources utiles » à l’attention des membres du CS afin de leur permettre de déclarer toute éventuelle situation de conflit d’intérêt sur un(des) dossier(s)/sujet(s) abordé(s).